Retour à l'accueil

Mentions légales

Informations sur l'entreprise

Raison sociale : PLUS Energies Sàrl

Numéro IDE : CHE-439.589.913

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (Sàrl)

Siège social : Avenue de Morges 33, 1004 Lausanne, Suisse

Succursale : Crèt-de-la-Rive 26, 2740 Moutier, Suisse

Téléphone : 079 829 07 91

Email : info@plusenergies.ch

Site web : www.plusenergies.ch

Hébergement du site

Hébergeur : Infomaniak Network SA

Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

Site web : www.infomaniak.com

Localisation des données : Les données sont hébergées en Suisse, dans les centres de données d'Infomaniak, conformément aux exigences de la législation suisse sur la protection des données.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site web (textes, images, logos, graphiques, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de PLUS Energies Sàrl ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PLUS Energies Sàrl.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Responsabilité

PLUS Energies Sàrl s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif. PLUS Energies Sàrl ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. PLUS Energies Sàrl décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans les informations disponibles sur le site.

PLUS Energies Sàrl ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. PLUS Energies Sàrl ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur ces sites et ne saurait être responsable de leur contenu.

L'existence d'un lien hypertexte entre le site de PLUS Energies Sàrl et un site tiers ne signifie pas que PLUS Energies Sàrl approuve de quelque façon que ce soit le contenu de ce site.

La création de liens vers le site de PLUS Energies Sàrl est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de la société et qu'ils mentionnent clairement la source.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le tribunal compétent sera celui du siège de PLUS Energies Sàrl à Lausanne, Suisse.

Conformément aux articles 7 et suivants de la Loi fédérale sur la protection des données (LPD), toute personne a le droit d'accéder aux données la concernant, de les faire rectifier le cas échéant, et de s'opposer à leur traitement dans les cas prévus par la loi.

Modification des mentions légales

PLUS Energies Sàrl se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Dernière mise à jour : 12 février 2026